Déposée le 30 janvier 1978 par PETER PAUL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PETER PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PETER PAUL INC., domicilié(e) société organisée sous les lois de l'état de Delaware - Naugatuck, New Haven, Connecticut (E.U.A.) - États-Unis.
La marque PETER PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETER PAUL est expirée depuis le 30 janvier 1988.
PETER PAUL INC a également déposé les autres marques suivantes : ALMOND JOY , MOUNDS
PETER PAUL INC. - société organisée sous les lois de l'état de Delaware - Naugatuck, New Haven, Connecticut (E.U.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037
Inscription - Transmission de propriété n°125932 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°122435 - Publication au BOPI
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, noix, noisettes, amandes, semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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